Termes et conditions

Merci d’avoir accédé à PennyGraphics.fr. Veuillez lire avec attention les présents termes et conditions. Si vous avez des questions, n'hésitez pas de nous contacter comme nous sommes sont là pour vous aider.

VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS ET CES TERMES AVANT D'UTILISER PENNY GRAPHICS.

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS ET DES TERMES

Lorsque vous passez une commande avec Penny Graphics, vous reconnaissez avoir lu et compris les conditions et des termes et acceptez par le fait même de les respecter ainsi que toutes éventuelles modifications pouvant leur être apportées. Ces conditions et ces termes constituent un contrat entre vous et Penny Graphics. En cas de désaccord avec les conditions, veuillez vous abstenir d’utiliser notre site. La dernière mise à jour des conditions et des termes a été effectuée au mois du Janvier en 2008.

2. LIEU D'EXPLOITATION

Penny Graphics exploite ses sites Internet à partir de ses bureaux situés en France, en Normandie. Le site est dirigé par Penny Graphics (désigné par « PennyGraphics », « Notre », « Nos » ou « Nous »). Nous sommes en Basse Normandie, en France, représentés sous le nom Penny Graphics sous le numéro siren : 423472026 et inscrits à la TVA sous le numéro FR09 42347202600016. Vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante : penny@pennygraphics.net

Ceux qui choisissent d'utiliser les sites Internet créer par Penny Graphics, le font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois qui leur sont applicables.

En utilisant les sites Internet de Penny Graphics, vous reconnaissez et acceptez les conditions et les termes.

3. USAGE PERSONNEL

Vous n'engagez pas à copier, reproduire, recomposer, décomposer, désassembler, démonter, modifier des éléments de notre site ou de son contenu. Il est interdit d'utiliser les éléments de ce site et des sites de nos clients pour des fins commerciales ou publicitaires sans notre accord sous forme d'écrit. Mais vous pouvez télécharger ou copier pour des utilisations personnelle ou des fins non commerciales seulement. Toutes les images utilisées sur le site de Penny Graphics sont notre propriété, soit qu'elles ont été traitées par ordinateur au départ d'images achetées, soit qu'elles sont des créations originales, soit qu'elles ont été trouvées sur des sites comme http://www.sxc.hu/. Aucune de ces images n'a été placée dans le domaine public : elles sont toutes protégées par les droits d'auteur.

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4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Penny Graphics décline toute responsabilité relativement à toute erreur qui pourrait se retrouver sur les sites web de ses clients. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement aux sites modifiables et possibles de mettre à jour, notamment la perte de données, des erreurs ou omissions contenues dans les éléments ou de l'incapacité d'utiliser ces éléments. Penny Graphics décline également toute responsabilité quant à la fiabilité et la disponibilité constante des lignes téléphoniques que vous utiliserez.

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5. LE MATERIEL POUR VOTRE SITE

Nous nous réservons le droit de refuser tout matériel fourni d'un copyright à moins que le client apporte une preuve de l'autorisation des auteurs d'utiliser le matériel. Les éléments illégaux tels que les images, les extraits de films ou les hyperliens sous forme d'image ne sont pas autorisés, pas plus que des éléments, pornographiques, pédophiliques, des thèses négationnistes contre la loi ou d'autres éléments agressifs vis-à-vis de cultures et ou religions.

Les opinions exprimées sur les sites des clients sont personnelles à leur auteur. Penny Graphics ne s'engage aucunement au travers de ces opinions et ne pourra être tenu pour responsable des propos tenus librement par les auteurs.

Penny Graphics ne serons aucunement responsables des erreurs dans le travail d'imprimerie ou de traduction effectué conformément à une épreuve approuvée par le client. (Dans l'éventualité de corrections, les frais supplémentaires nécessités par les corrections d'auteur seront facturé au client.)

6. LES ACCES CLIENTS

Dans les accès clients, les informations contenues dans votre espace client de connexion a été écrite exclusivement pour chaque client seul. Vous êtes responsables de tenir vos informations sécurisées et non pas de les transmettre à un tiers.

Pour des raisons de sécurité ou de fonctionnement, Penny Graphics se réserve le droit d'accéder aux données client de l'utilisateur. Tout autre cas d'accès aux données de l'utilisateur nécessiterait un accord préalable du client.

7. TOUTE MARCHANDISE DEMEURE LA PROPRIETE DU VENDEUR JUSQU'A SON PAIEMENT COMPLET

Le commencement des travaux, une caution de 50euros (£ 30) ou 10% (selon le montant le plus élevé) est à payer par le client avec le solde étant payable à l'achèvement des travaux, en règle générale sept jours à compter de la réception de la facture.

Toutes les factures pour des travaux seront envoyer par format pdf via le courrier électronique et ensuite par la Poste.

Une fois que le paiement final a ensuite été reçue lorsque le travaille est terminé, le site sera remis au client.

Si, lorsque le solde final est dû et le client décide qu'ils ne veulent plus le travail, comme ils l'ont commandé le travail et ont payé une caution, ils seront encore obligés de payer pour tout le travail qui a été accompli.

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